Normes environnementales sur le marché du neuf

La promotion immobilière met à l’honneur l’immobilier vert et tend à construire une nouvelle urbanité : produits biosourcés, surélévation du bâti et bilan zéro carbone sont autant de manière de construire “durable”. Dans ce contexte, plusieurs normes et labels ont fait leur apparition dans l’optique de garantir le confort, la sécurité ainsi que le respect de l’environnement : RT 2012, label BBC ou encore bâtiment HQE. Qu’implique chacune de ces normes et comment se traduisent-elles dans les faits ? Dans des métropoles comme Toulouse ou Nantes, les logements neufs fleurissent au sein d’éco-quartiers toujours plus innovants.

Les normes bioclimatiques sur le marché du neuf

Le secteur d’activités des BTP - bâtiments et travaux publics - est le plus gourmand en énergie ainsi que le plus gros émetteur de gaz à effet de serre. Travailler à l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments, dès la phase de construction, constitue ainsi un puissant levier de développement responsable.

Le label BBC

Lorsqu’un programme immobilier neuf a obtenu le label “bâtiment basse consommation” (BBC), cela signifie qu’il profite de performances énergétiques élevées. Cela garantit d’une part un grand confort au sein du logement et, d’autre part, des factures énergétiques réduites. Pour permettre cette performance énergétique de haut niveau, le bâtiment labellisé BBC présente :

une isolation optimisée,
une étanchéité efficace à l’air,
une ventilation maîtrisée,
une orientation intelligente,
une utilisation des énergies renouvelables.

Appliquées, ces solutions techniques sont censées garantir la sobriété et l’efficacité énergétique ainsi que la qualité et le confort de vie des habitants. Ces deux exigences seront complétées par l’appropriation du bien et la sensibilisation des résidents aux enjeux de la transition énergétique via des guides informatifs.

En outre, pour se voir attribuer le label BBC, le promoteur en charge du projet doit effectuer des démarches dès sa phase de conception. Notamment, une étude thermique doit être réalisée par un bureau d’étude et remise à l’organisme certificateur qui n’est autre que l’Agence de maîtrise de l’énergie (ADEME) : c’est elle qui décidera du déclenchement des travaux.

“Ce label constitue une référence obligatoire pour les constructions neuves depuis l'entrée en vigueur de la réglementation thermique 2012 (RT2012) [...]. Les logements dont le permis de construire a été déposé à compter de cette date (y compris les chantiers initiés par des particuliers) doivent ainsi respecter une limite de consommation énergétique égale à 50 kWh/ep/m²/an”.
Définition du label BBC, Droit-finances

En réalité, le label BBC a permis de déterminer les exigences de la réglementation thermique 2012. De fait la RT2012 a contribué à faire disparaître le label BBC sur le marché de l’immobilier neuf.

La réglementation thermique

La réglementation thermique a été instaurée par l’État pour parvenir à une réduction des dépenses énergétiques des ménages. Suite au choc pétrolier de 1973, la France prend la décision d’adopter, dès 1974, une première réglementation thermique. La hausse soudaine du prix des hydrocarbures contraint en effet le pays à adopter cette stratégie restrictive. Quatre réévaluations seront nécessaires pour parvenir à un renforcement des contraintes de consommation des bâtiments neufs.

Depuis, la réglementation thermique est fréquemment renforcée afin d’aller vers des exigences environnementales qui sont fonction des avancées techniques. Depuis 2011, la RT2012 était en vigueur et imposait un plafond de consommation de 50 kWh/m²/an d'énergie primaire, modulé selon la localisation géographique, l'altitude, le type d'usage du bâtiment, la surface moyenne des logements et les émissions de gaz à effet de serre pour le bois énergie et les réseaux de chaleur les moins émetteurs de CO2.

Cependant la RT2018 a récemment fait son apparition : elle se voit administrée premièrement au sein des bâtiments publics en guise de “phase test” pour les bâtiments à usage d’habitation. En application jusqu’en 2020, la RT2018 fait la part belle au concept de “BEPOS” : le bâtiment à énergie positive. Le logement BEPOS doit produire plus d’énergie qu’il n’en consomme pour son propre fonctionnement. Pour ce faire, l’habitation se compose de systèmes de production d’eau et d’électricité prenant leur source dans les énergies renouvelables. Le BEPOS ne devra pas dépasser une consommation de 12 kWh/m²/an pour le chauffage. De plus, la consommation d’énergie primaire de ces habitations sera impérativement inférieure à 100 kWh/m²/an.

Le bâtiment HQE

La “haute qualité environnementale” est un concept qui existe en France depuis 2004. La certification HQE, qui peut être obtenue via l’association HQE, concerne les phases de programmation, de conception et de réalisation des bâtiments neufs ou en rénovation. En accord avec les principes de l’écoconstruction, le logement HQE garantit une qualité de vie optimale à ses résidents tout en assurant un haut niveau de performance énergétique et économique.

Depuis 2015, la démarche HQE est intégrée à un nouveau cadre référentiel, conçu pour une meilleure compréhension. Il s’articule autour de quatre fondements, qui doivent être respectés de la conception à la démolition en passant la construction et l’utilisation des édifices concernés :

la qualité de vie en matière de salubrité, de sécurité, d’aménagement et de services, pour favoriser le confort et le “vivre-ensemble”,
la performance économique, avec l’optimisation des coûts et des charges ainsi que l’implication dans le développement territorial pour maîtres-mots,
le respect de l’environnement impliquant un usage raisonné des ressources, la limitation des rejets polluants ainsi que le déploiement d’un contexte naturel favorable à la biodiversité,
le management responsable : il nécessite de mettre en œuvre une concertation avec les habitants ainsi que des méthodes d’évaluation permettant une amélioration continuelle.

Dans une démarche de construction de type HQE, le choix des matériaux est primordial pour garantir la qualité environnementale et la durabilité des logements. Il n’existe pas de produits certifiés HQE à proprement parler, toutefois chaque produit de construction peut contribuer de façon plus ou moins importante à ces deux objectifs.

“La possibilité d’un choix éclairé suppose que les fabricants de matériaux fournissent les caractéristiques environnementales et sanitaires de leurs produits. À cette fin, un référentiel a été élaboré au sein de l’AFNOR ; il s’agit de la norme NF P01-010 de 2004. Les produits conformes à cette norme disposent de Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire, qui sont recensées sur la base nationale INIES (http://www.inies.fr/)”.
Groupe Setec.

Investir dans un logement neuf bioclimatique

Des villes d’envergure comme Toulouse et Nantes prennent à cœur le fait de construire des villes durables. Aussi, elles développent des projets d’habitations qui donnent lieu à de véritable écoquartiers.

La Cartoucherie à Toulouse

Situé sur la rive gauche de la Garonne, le quartier de la Cartoucherie prend place à proximité du quartier de Purpan et en périphérie du quartier Saint-Cyprien. Outre une conception bioclimatique et une exposition qui permet un ensoleillement maximal, les logements sont munis d'un chauffage collectif dont l’énergie provient de l'incinérateur du Mirail. Ce réseau de chaleur, qui permet aussi la climatisation, est le premier réseau alimenté à 100% par la valorisation énergétique de déchets.

Pour parfaire sa conception durable, le quartier de la Cartoucherie utilise un système de récupération des eaux de pluie, accorde la priorité aux déplacements doux et aux transports en commun (desserte de tramway) et inclut les espaces verts de manière conséquente. Si la performance énergétique est de mise, le projet de la Cartoucherie ambitionne également de privilégier la diversité générationnelle ainsi que la mixité sociale. Pour cela, 35% des habitations sont soumises à des critères sociaux, 25% des logements sont vendus en accession aidée ; une crèche ainsi qu’un groupe scolaire permettront également aux jeunes résidents du quartier de cohabiter.

Bottière-Chénaie, à Nantes

Pour ceux qui envisagent d’investir dans la ville de Nantes, l’écoquartier Bottière-Chénaie se présente comme un secteur de choix. En effet, les villes de l’Ouest français telles que Nantes et Rennes connaissent un dynamisme qui les place dans le “Palmarès 2018 des villes où il fait bon vivre et travailler”.

Situé à l’est de la ville, Bottière-Chénaie devrait, à terme, accueillir 5.000 habitants répartis au sein de 2.400 logements. Mêlant différents types d’habitat, Bottière-Chénaie propose des logements assortis de patios de même que des terrasses habitables ou encore des espaces communs dédiés aux piétons.

Particularité du projet Bottière-Chénaie : un ancrage paysager qui respecte la géographie du site et sa mémoire maraîchère. Pour exemple, l’ancien ruisseau des Gohards a été réhabilité et les eaux pluviales sont collectées dans des fossés ainsi que des bassins. L’arrosage des jardins est réalisé grâce à des éoliennes hydrauliques. Les murs de pierre, les puits ainsi que les réservoirs, ont connu une véritable restauration, permettant leur usage quotidien.